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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS
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JEAN LOUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN LOUP
FRANCE PRIMEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3897877
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
JEAN LOUP de FRANCE PRIMEURS

Présentation de la marque JEAN LOUP

Déposée le 16 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEAN LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PRIMEURS domicilié(e) ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 930 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PRIMEURS, Mme. Joëlle VIGNAUD domicilié(e) ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque JEAN LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN LOUP est expirée depuis le 16 février 2022.

FRANCE PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES MELONS DU PAPE , PIERRE CUER , FRANCE PRIMEURS , FRANCE PRIMEURS


FRANCE PRIMEURS, SARL - ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 393930391


FRANCE PRIMEURS, Mme. Joëlle VIGNAUD - ZI LES ISCLES, 244 IMPASSE LES ALPINES - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; agrumes.